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Retrouvez toute notre gamme d'extincteurs NF ici

Les exctincteurs commercialisés sur le site securitegooddeal.com disposent des normes de qualités les plus élévèes en matières de sécurité incendie.

 

Vous pouvez les découvrir ci-dessous ou les telecharger :

 

La Norme NF EN3 :

Pourquoi une marque NF pour les extincteurs ?

Un extincteur est un objet synonyme de sécurité et de protection de la vie. Les appareils doivent être fiables et doivent fonctionner en toute circonstance et à tout moment.

Pour garantir aux acheteurs / utilisateurs une qualité irréprochable des appareils et une information claire sur leur utilisation, AFNOR Certification et le SYFEX (syndicat professionnel regroupant les fabricants d’extincteurs) ont créé la marque NF Extincteurs, dès 1987.

La marque NF Extincteurs s’applique aux produits qu’ils soient portatifs, mobiles ou fixes. Elle garantit le sérieux et le professionnalisme des industriels.

La marque NF Extincteurs s’appuie sur un cahier des charges technique essentiellement normatif. Elle est délivrée par AFNOR Certification, organisme indépendant.

Elle apporte la preuve que les matériels certifiés sont conformes aux normes françaises, européennes et internationales en vigueur, ainsi qu’à des spécifications complémentaires contenues dans un cahier des charges, le référentiel.

Des garanties et le respect de la réglementation:

La marque NF Extincteurs garantit les performances des matériels utilisés dans des conditions d’intervention les plus difficiles.
Elle assure à l’utilisateur la sécurité de manipulation et l'aptitude à l'usage du matériel.

De plus, tout extincteur faisant l’objet d’une demande de certification NF doit être conforme à la Directive européenne 97/23/CE relative aux Equipements sous Pression. D’un point de vue documentaire, le demandeur/titulaire doit apporter la preuve qu’il respecte la réglementation applicable, par exemple en produisant un certificat CE de type délivré par un organisme notifié pour l’évaluation de conformité à cette Directive.

 

 

Des matériels contrôlés régulièrement :

Les extincteurs sont soumis à des contrôles, en amont et en aval de leur certification NF :

  •  Un organisme indépendant réalise des audits des sites de fabrication et de distribution.
  •  Les matériels présentés à la certification sont testés en laboratoire et/ou in situ.
  •  Le titulaire de la marque NF s’engage à procéder à un contrôle permanent de la qualité et de la conformité de ses produits.
  •  Un organisme indépendant assure le suivi et le contrôle permanent des produits certifiés en procédant à des essais, et à des audits réguliers des sites de fabrication et de distribution.
  • Si le matériel n’est plus conforme aux caractéristiques fixées, AFNOR Certification retire la certification NF.

Les caractéristiques certifiés :

La marque NF contrôle les caractéristiques suivantes d’un extincteur :

  • Masse ou volume de l'agent extincteur.
  • Type et référence de l'agent extincteur.
  • Foyer(s)-type(s) éteint(s).
  • Durée de fonctionnement.
  • Dispositif d'éjection (soufflette, lance, tromblon,...).
  • Températures limites d'utilisation.
  • Mode de mise en fonctionnement.
  • Mise à disposition d'une fiche informative comportant notamment des explications sur la nature des foyers éteints et des instructions générales concernant la maintenance.
  • Pour un appareil mis sous pression au moment de l'emploi : nature et masse du gaz contenu dans la bouteille auxiliaire.
  • Pour un appareil à pression permanente : nature du gaz propulseur, pression exercée à 20 °C, indicateur de pression.

Un produit certifié NF se distingue grâce au logo

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Source marque-nf.com ( Afnor 2014) télécharger ic

 

 

La norme CE PED97/23/EC:

La directive 97/23/CE (PED) est une norme européenne qui impose des conditions concernant la conception, la production et essai des équipements sous pression.

L'objectif de cette directive est de garantir des critères uniformes pour tous les pays de la communauté européenne et pour assurer le développement de produits fiables; le marquage CE estr obligatoire dans des conditions spécifiques établies par la directive.

Conformément aux normes actuelles, la directive met à la première place les conditions requises essentielles de qualité et sécurité en ce qui concerne la conception, production et essai des produits afin de garantir aux consommateurs des fournitures contrôlées et certifiées. 

Tout produit certifié est soumis régulièrement à des visites de surveillance et à des examens de la documentation technique qui l'autorisent à porter la marque CE pour lesquels la directive 97/23/CE est en vigueur. 

 

PED : Pressure Equipement Directive

 

Un extincteur certifié CE PED se distingue grâce au marquage

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La directive MED 96/98/EC (équipements marins) :

L’Union européenne (UE) adopte des normes pour assurer la sécurité et la qualité des équipements marins placés à bord des navires. Ces normes doivent également contribuer à lutter contre la pollution maritime et à assurer la libre circulation des équipements marins dans le marché intérieur.

La présente directive s'applique aux équipements destinés à être utilisés:

  • à bord d'un navire européen  neuf, même s’il a été construit en dehors de l’UE;
  • sur un navire européen existant, afin de remplacer les équipements ou d’installer des équipements supplémentaires.

En effet, la directive ne concerne pas les équipements déjà placés à bord des navires avant sa date de mise en application.

 

Évaluation de conformité:

Les États membres désignent des organismes chargés de l’évaluation de la conformité des équipements marins (annexe B). Cette évaluation vise à:

  • assurer la qualité des équipements avant leur commercialisation;
  • vérifier les équipements des navires, lors de la délivrance ou du renouvellement des certificats de sécurité.

Les équipements conformes aux normes européennes doivent porter un marquage.

Lorsqu’un navire devant être transféré sur le registre d’un État membre n’est pas immatriculé dans l’UE, cet État conduit une inspection afin d’établir l’état effectif des équipements et leur conformité aux normes européennes.

 

Non-conformité des équipements:

Si un équipement risque de mettre en danger la santé et/ou la sécurité de l’équipage ou des passagers, ou de nuire à l’environnement marin, l’État membre responsable le retire du marché, l’interdit ou restreint son utilisation.

 

Un extincteur certifié MED 96/98/EC se distingue grâce au marquage

directive MED 96/98/EC

Dans le cas d'un incendie, on catégorise les feux suivant la nature de ce qui brûle en classes de feux :

les classes A, B, C, D et F.

Les classes les plus communes sont les trois premières A, B, C et les plus faciles à éteindre

La classe D caractérise généralement un risque industriel et est la moins connue, plus dangereuse et difficile à éteindre : c'est pourquoi le particulier laissera son extinction aux seuls spécialistes.

 

 

Classe A

La classe A caractérise les feux « secs ».

Il s'agit de matériaux solides formant des braises (cellulose, bois, papier, tissu, fourrage, coton, etc.). Ce sont des matériaux particulièrement inflammables.

Leur combustion est :

  • vive (avec flammes) ;
  • ou lente (sans flamme visible, mais avec formation de braises incandescentes).

La phase de combustion lente peut être relativement longue avant que n’apparaissent les premières flammes, notamment lorsqu'il y a un manque de comburant. Il s’agit dans ce cas de feux « couvants ».

 

 

Classe B

La classe B caractérise les feux « gras ».

 

Il s'agit des liquides et des solides liquéfiables (hydrocarbures, goudron, brai, graisses, huiles, peintures, vernis, alcools, cétones, solvants et produits chimiques divers).

Ils flambent ou s’éteignent, mais ne couvent pas. Il n’y a donc pas de combustion lente et l’abattage des flammes provoque directement l’extinction.

Leur capacité à s’enflammer dépend du point d'éclair propre à chaque produit (température minimale à laquelle il émet suffisamment de vapeurs pour former avec l’air ambiant une atmosphère inflammable).

En revanche, il peut y avoir rallumage brutal tant que la température avoisine celle de « l’auto-inflammation » (température à laquelle un mélange gazeux combustible peut s’enflammer spontanément sans la présence de flamme ou d’étincelle). C’est pourquoi, l’extinction complète ne peut être obtenue qu’après une phase de refroidissement.

 

Leur combustion provoque un dégagement de gaz toxiques et/ou corrosifs (chlore, cyanure, monoxyde de carbone, etc.) particulièrement dangereux pour l’environnement et souvent explosif à leur tour. Lors de ce type d'incendie les pompiers s'assurent d'une ventilationefficace. De plus, des réactions chimiques imprévisibles peuvent se produire au contact de l’eau, de la fumée, des gaz chauds ou d’autres produits.

 

Les liquides inflammables non miscibles à l'eau (essence, huiles, éthers, pétrole, etc.

Il est en général impossible de les éteindre avec de l'eau. Les liquides en feu surnageant l'eau risquent de porter le feu dans le voisinage ou dans les égouts. Les deux agents extincteurs les plus efficaces sont la poudre pour les feux de faible importance et la mousse pour les nappes de grande superficie.

 

Les liquides inflammables miscibles à l'eau (alcool, acides, etc.

Un feu de faible étendue peut être éteint par les pompiers à l'aide d'une lance en jet diffusé. Pour les feux plus importants, le CO2 et la poudre sont les meilleurs agents d’extinction.

 

Les solides liquéfiables (plastiques, caoutchoucs, goudrons, etc.

Ces feux dégagent une grande quantité de chaleur et de fumées.Ils sont généralement éteints avec de l’eau ou de la mousse.

 

Classe C

La classe C caractérise les feux de gaz (gaz naturels, gaz de pétrole liquéfiés comme le butane ou le propane, ou d'autres produits à l'état gazeux comme des produits chimiques, etc.). Leur mise à feu s'accompagne généralement d'une explosion, d'autant plus violente que le mélange air-gaz s'effectue dans des proportions optimales entre les limites inférieure et supérieure d'explosibilité.

 

Ces feux se présentent sous forme de fuite enflammée, plus ou moins importante en fonction de la pression de stockage ou de transport, ainsi que du diamètre de la fuite. Il ne faut pas chercher à éteindre la fuite. L'accumulation du gaz continuant à s'échapper peut provoquer une explosion. L'extinction se fait en barrant la conduite. En cas de nécessité absolue, l'extinction de la fuite s'effectue avec de la poudre.

 

Classe D

La classe D caractérise les feux de métaux. Les poudres D sont spécifiques à chaque type de combustible et se trouvent principalement dans des environnements industriels très particuliers. Leur combustion est généralement violente et très luminescente.

Au contact de l'eau ces métaux en feu régissent violemment en provoquant un dégagement d’hydrogène qui crée un risque d’explosion. (À titre d'exemple, des explosions dues à l'hydrogène se sont vraisemblablement produites dans certains des bâtiments réacteurs de la centrale nucléaire de Fukushima, bien que dans ce cas l'hydrogène dégagé ait été produit par des phénomènes de radiolyse de l'eau et non un véritable feu.)

Certains métaux, comme le sodium, le magnésium, le potassium ou encore le phosphore blanc, peuvent s’enflammer spontanément en présence de l’air, voire exploser. D’autres ne peuvent le faire que lorsqu’ils sont à l’état de poudre ou de copeaux (aluminium par exemple).

 

Feu d'équipements électriques (ex classe E)

Jusqu'à il y a quelques années, il existait une classe E qui désignait les « feux d'origine électrique » provenant d'équipements électriques sous tension. Celle-ci servait à attirer l'attention sur le danger et l'approche différente qu'implique l'électricité. Leur extinction est plutôt réservée aux spécialistes à cause du danger d'électrocution : l'eau pure est à proscrire ! Le CO2 est très efficace contre les feux des moteurs électriques, relais, transformateurs, postes techniques, etc. La poudre est également efficace. On peut aussi utiliser l'eau pulvérisée qui est utilisable en présence de courant d'une tension inférieure à 1 000 V, car l'eau est pulvérisée en gouttelettes, et le jet n'est donc pas conducteur. Attention néanmoins à l'eau de ruissellement qui, elle, est conductrice. Si l'extincteur est défectueux, la pulvérisation peut ne pas être réalisée correctement et induire un risque mortel.

 

Classe F (K au Canada et États-Unis)

La classe F a été créée récemment (1998 aux États-Unis, la norme NFPA 10 a nommé cette classe « K ») pour les feux liés aux auxiliaires de cuisson (huiles et graisses) dans les appareils de cuisson. En effet, bien que ces feux soient à proprement parler de classe B, la présence généralement d'appareils sous tension dans le voisinage du feu et le besoin d'agents extincteurs compatibles avec la chaîne alimentaire ont nécessité la création de nouveaux extincteurs plus adaptés. Ceux-ci contiennent des agents chimiques secs (par ex. acétate d'ammonium) qui ont le même effet que la mousse : ils étouffent le feu par la création d'un film (par saponification) à la surface du liquide. De plus, cette classe fait porter l'attention sur le risque important de boil over lié à l'utilisation d'eau sur ces feux.

 

Autres classes

Sur des feux de classe A (à condition que le foyer ne soit pas de type profond, c’est-à-dire sans braise) et B un extincteur au dioxyde de carbone peut être utilisé selon le principe du « tout ou rien ». En cas de réussite le feu est complètement éteint, en cas d'échec il reprend avec la même intensité.

 

Classification européenne

Les principaux agents extincteurs utilisés sur le matériel portable sont listés dans le tableau suivant correspondant :

 

Classification européenne

Les principaux agents extincteurs utilisés sur le matériel portable sont listés dans le tableau suivant correspondant :

Classes classe A classe B classe C classe D classe F
Signalétique Extincteur-classeA.svg Extincteur-classeB.svg Extincteur-classeC.svg Extincteur-classeD.svg Extincteur-classeF.svg
Dénomination Feux « secs » ou « braisants »
Feux de matériaux solides formant des braises
Feux « gras »
Feux de liquides ou de solides liquéfiables
Feux « gazeux »
Feux de gaz
Feux de métaux Feux d'huiles et graisses végétales ou animales (auxiliaires de cuisson)
Combustible Bois, papier, tissu, plastiques (polychlorure de vinyle, sigle PVC), déchets, nappe de câbles électriques, etc.

Hydrocarbures (essence, fioul, pétrole), 

alcool, solvants, acétone,paraffine,

 plastiques (polyéthylène, polystyrène),

 graisses,goudrons, vernis, huiles, peinture, etc.

Propane, butane, acétylène, gaz naturel ou méthane, gaz manufacturé Limaille de fer, phosphore, poudre d'aluminium, poudre de magnésium,sodium, titane, etc.

En lien avec l'utilisation d'un auxiliaire de cuisson

(cocotte minute, friteuse)

Agent extincteur
  • Eau pulvérisée (A)
  • Eau pulvérisée avec additif (émulseur) ou mousse
  • Gaz inerte
  • Dioxyde de carbone (CO2)
  • Eau pulvérisée avec additif (émulseur) (AB) ou mousse
  • Poudres BC (BC)
  • Gaz inerte
  • Poudres BC (BC)
Extinction réservée
aux spécialistes
avec du matériel adapté
(poudres D) (D) (sable sec, terre sèche)
  • Poudres BC (BC)
  • Agents de classe F (carbonate de potassium ou acétate d'ammonium)
Poudres polyvalentes ABC
Manœuvres et risques L'eau est indiquée, bon marché, et agit par refroidissement. Extinction au CO2 à condition que la surface enflammée ne soit pas trop grande. Fermer la vanne d'alimentation. Attention : risque d'explosion en cas de soufflage de la flamme ! Danger d'explosion : eau interdite ! Refermer le récipient avec le couvercle, une couverture antifeu ou une serpillère humide (pas trempée ! L'huile réagit violemment au contact de l'eau).

Retrouvez toute notre gamme d'extincteurs NF  ici

Incendies : Des chiffres choquants

Chaque année, près de 15 000 personnes sont blessées au cours d’un incendie domestique.
Chaque année, plus de 800 personnes décèdent à la suite d’un incendie domestique. 

On compte plus de 81 000 incendies domestiques par an. Cela représente une intervention toutes les 7 minutes pour les sapeurs-pompiers français.

Etre équipé d'un extincteur est un choix très judicieux pour vos proches, votre entreprise et pour vous même afin de réduire rapidement un départ de feu.

Cependant, un mauvais choix d'extincteur ou une mauvaise installation peuvent réduire l'utilisation de vos disposistifs anti feu.

Les conseils ci dessous vous aideront à réaliser les meilleurs choix. Pour toute question, vous pouvez joindre notre service conseil gratuitement au 01.60.78.94.30 ( du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h).

Les Différentes Classes de Feux

Pour faciliter le choix d'un extincteur, les professionnels de la protection incendie ont créé  les classes de feu A,B,C,D et F :

a

Ces feux sont produits par les matériaux solides ou secs et braisants c’est-à-dire d'origine organique

Conseillé pour : le bois, le papier, les tissus, les cartons, les plastiques (PVC), les nappes de câbles électriques.

Ils produisent souvent une combustion vive avec flammes ou une combustion lente sans flamme mais avec des braises incandescentes.


alt

Ces feux sont produits par les liquides ou solides liquéfiables inflammables appelés aussi feux gras :

Conseillé pour : l’essence, les hydrocarbures, les solvants, la paraffine, l’acétone, les alcools, les plastiques (polyéthylène, polystyrène),

Les graisses, les huiles, les peintures, etc.

La classe B regroupe l'ensemble des feux de produits pétroliers ; ces feux flambent ou s'éteignent, mais ne couvent pas à l'instar des feux de classe A.


c

Ce sont les feux de gaz.

Conseillé pour : le butane, le propane, l’acétylène, le gaz naturel, les gaz manufacturés.

A température ambiante, ils sont généralement en phase gazeuse.


d

Ce sont les feux de métaux appelés aussi feux spéciaux.

Conseillé pour : le magnésium, le sodium, la limaille de fer, la poudre d'aluminium ou de magnésium, le titane et l'embrasement de copeaux ou de poussières métalliques.

Ces feux nécessitent des moyens d'extinction particuliers


f

Cette classe regroupe les feux d'huile ou de graisses utilisées dans la restauration au niveau  de la cuisson des aliments, qu’on désigne par le terme "auxiliaires de cuisson"

Conseillé pour : les feux d'huiles, de graisses (de restauration) feux de matières grasses animales et/ou végétales sur les appareils de cuisson

Ils agissent donc par saponification en étouffant le feu par la création d'un film à la surface du liquide en ébullition.

 

Les principaux agents extincteurs

(source :formationssiap.net)
 
Il existe un étroit rapport entre les classes de feux et leurs agents extincteurs.
 
Beaucoup d'agents extincteurs permettent d'éteindre des feux en fonction de leur classe, mais les agents les plus communément rencontrés sont :

  • L'eau avec ou sans additif
  • La poudre (produit pulvérulent à base de sels d'ammonium)
  • La mousse (mélange d'eau, de liquide émulseur et d'eau)
  • Le dioxyde de carbone (CO2)

 
L'EAU agit essentiellement par refroidissement, dispersion et étouffement.
 
L'eau pulvérisée peut aussi être utilisée sur les feux d'hydrocarbures, mais ce procédé est surtout utilisé par des personnes très averties et entraînées comme les sapeurs-pompiers.
 
Elle peut être utilisée sur un foyer d'origine électrique d'une tension inférieure à 1 000 volts (mais attention au ruissellement en contact avec le corps humain) ; elle est inefficace sans additif sur un feu de classe B.
 
Les additifs permettent d'éteindre les feux de classe B par la production de bulles en surface formant mousse (nappe flottante).
 
Les additifs du type A3F (Agent Formant Film Flottant) augmentent la surface en contact entre l'eau et les braises (c'est l'état mouillant).


 
LA POUDRE attaque chimiquement le feu par inhibition de la flamme, mais elle est très destructrice pour les appareils électriques et électroniques.
 
La poudre, bien que très efficace, présente l’inconvénient de se disperser dans le moindre recoin, ce qui réserve son usage à des locaux peu "fragiles" (garages, parking etc.).


 
Les poudres B et C dites poudres sèches sont produites à partir de bicarbonate de sodium ; les poudres polyvalentes A, B, C constituent un mélange de sels, de sulfates, de phosphates et de borates qui agissent par vitrification sur l'objet enflammé (formation d'une croûte).


 
Sur les feux de liquides inflammables ou de gaz, la poudre agit par inhibition de la flamme.

La poudre présente l’avantage de ne pas conduire l'électricité.

 

 

LA MOUSSE est particulièrement efficace mais son usage très technique est plutôt réservé aux sapeurs-pompiers ; elle est essentiellement utilisée sur les feux de classe B.
 
LE CO2 est un agent extincteur "propre" très utilisé en présence d'appareils électriques technologiquement sensibles (milieu hospitalier et informatique par exemple) mais également dans les machineries d'ascenseurs ou dans les appareillages électriques plus lourds (transformateurs, etc.).
 
Il a la particularité de ne laisser aucune trace d'extinction au contraire de la poudre. Etant un gaz, il n'y a aucune trace de résidus d'agent extincteur.
 
Il éteint instantanément les feux d'origine électrique.
 
Le CO2 agit par étouffement en se substituant à l'oxygène de l'air, mais aussi par étouffement et refroidissement ; il est également appelé anhydride carbonique, neige carbonique ou gaz carbonique.
 
Il peut être utilisé sans difficulté particulière sur les produits alimentaires ou sur les personnes.
 

Le rôle des agents extincteurs

Les agents extincteurs agissent sur l’un des éléments du triangle du feu soit :

  • Par refroidissement en abaissant  la température
  • Par inhibition en bloquant le feu par ralentissement ou suppression  du phénomène de combustion
  • Par étouffement en agissant sur le comburant ce qui arrête  l’apport d’oxygène
  • Par isolement en installant une barrière mécanique entre le combustible et le comburant

Par exemple, les poudres agissent par étouffement et isolement pour les feux de classe A, par inhibition pour les feux de classe B et C et par étouffement pour les feux de classe D.

 

Où placer vos extincteurs ?

Placez vos appareils de manière qu’ils soient facilement accessibles :

  • Chaque personne présente ne doit pas avoir à parcourir plus de 15 m pour les atteindre
  • La poignée de portage de l’appareil doit se situer à une hauteur maximale de 1,50 m
  • Faites en sorte qu’ils soient parfaitement visibles ou signalés
  • Dans des zones à risques spécifiques, placez l’extincteur adapté à moins de 5 mètres du danger

Un suivi régulier non obligatoire, mais fortement recommandé

Faites-les vérifier tous les ans par une entreprise certifiée :

  • le compte-rendu de vérification périodique qui vous est délivré indique si l’installation est conforme ou non
  • le cas échéant, les points de non-conformité sont spécifiés
  • transmettez-en une copie à votre assureur

 

Limitez les risques d'incendie

(source pompier.fr)

Évitez de surcharger vos prises électriques

Les branchements en cascade provoquent une surcharge électrique, ce qui peut entraîner un départ d’incendie. Étudiez votre installation. 

Surveillez vos appareils de cuisson.

Ne laissez jamais quelque chose sur le feu sans surveillance. De manière générale, évitez de faire fonctionner vos appareils électriques la nuit où en votre absence.

Éteignez les flammes pour la nuit

Éteignez avec soin bougies et cigarettes. Réduisez le feu de cheminée et installez un pare-feu.

Évitez de stocker des produits combustibles

Ne laissez pas papier, bois, carton ou autres produits inflammables près d’un feu ou d’une source de chaleur. 

Protégez vos enfants

Rangez allumettes et briquets. Surveillez vos enfants. Sensibilisez-les aux dangers et aux réflexes à adopter.

Entretenez vos installations et vos équipements

Faites vérifier régulièrement vos installations électriques, de gaz et de chauffage, ainsi que vos équipements (réfrigérateur, sèche-linge, VMC, etc.).

 

La loi n°2010-238 du 9 mars 2010 (Journal officiel du 10 mars 2010) rend obligatoire l'installation d'un détecteur avertisseur autonome de fumée (DAAF) dans tous les logements. C'est un appareil permettant d'alerter l'occupant d'un début d'incendie dans le logement grâce à l'émission d'un signal sonore.

Cette obligation a pris effet le 8 mars 2015.

Si vous voulez en apprendre plus sur l'installation des DAAF, securitegooddeal vous invite à lire la brochure éditée par les Pouvoirs Publics. Vous pouvez télécharger cette brochure en cliquant ici.

Par ailleurs, SecuriteGoodDeal vous propose un modèle de lettre de déclaration d'installation de DAAF, que vous devez effectuer auprès de votre assureur :




NOM PRENOM

ADRESSE

 

Date :

 

Attestation de Mise en place de détecteurs de fumée normalisés

Je soussigné ......              (nom, prénom de l’assuré), détenteur du contrat n° ………………..(numéro du contrat de l’assuré) atteste avoir installé des détecteurs de fumée normalisé au ..............(adresse de l’assuré) conforme à la norme NF EN 14604.  

 

Cette attestation rentre dans le cadre de l’article 8 de l’arrêté du 5 février 2013 relatif à l’application des articles R. 129-12 à R. 129-15(*) du code de la construction et de l’habitation.

 

Vous trouverez ci-joint les photos prouvant l’installation sur site de plusieurs détecteurs normalisés ainsi que la photocopie des emballages présentant les certifications  légales de fiabilité de fonctionnement  de ces appareils.

 

Pour servir  et valoir ce que de droit, 

 

Votre Signature

 

 

 

(*) Référence : Article R129-15 créé par Décret n°2011-36 du 10 janvier 2011 - art. 2 : La notification prévue au troisième alinéa du L. 129-8 se fait par la remise d'une attestation à l'assureur avec lequel il a conclu un contrat garantissant les dommages d'incendie par l'occupant ou, dans les cas prévus aux deuxième et troisième alinéas de l'article R. 129-13, le propriétaire ou l'organisme agréé mentionné à l'article L. 365-4 exerçant les activités d'intermédiation locative et de gestion locative sociale. 

 

 

 

Sachez enfin que le propriétaire peut en plus demander un remboursement total ou partiel de l'installation de DAAF auprès de sa compagnie d'assurance, réalisée sous forme de remise sur sa prime. Pour cela, utilisez le modèle de document suivant :

 

 

Nom :Xxxxxxxx

 

Adresse : xxxxxx

 

Date : xxx  xxxxx 2015

 

 

Assureur

 

Référence : n° 150116- déclaration DAAF



Objet : Dossier de déclaration de la mise en place d’un détecteur de fumée normalisé.



Cadre règlementaire : Loi du 9 mars 2010 et code des assurances.



 

 

Madame, monsieur,

 

 

 

Dans le cadre de la Loi n° 2010-238 du 9 mars 2010 visant à rendre obligatoire l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation, en ma qualité de propriétaire, vous trouverez ci-joint :

 

 

 

- l’attestation légale de mise en place d’un détecteur de fumée normalisé conforme à l’annexe de l’arrêté du 5 février 2013 relatif à l’application des articles R 129-12 à R 129-15 du code de la construction et de l’habitation publié au Journal officiel du 14 mars 2013.

 

- la facture correspondante à cette installation.

 

 

 

Cette installation a été réalisée suivant l’arrêté d’application du 5 février 2013 et suivant les recommandations de la brochure administrative du ministère N° DICOM-METL-DGA LN/BRO/L13060-Mars 2013.

 

 

 

Par application de l’article 3 de la Loi du 9 mars 2010 et suivant l’article L. 122.9 du code des assurances, nous souhaitons le remboursement de cette installation soit par une minoration de la prime annuelle, soit par le remboursement de la facture d’installation.

 

 

 

« Art. L. 122-9.du Code des assurances, − L’assureur peut prévoir une minoration de la prime ou de la cotisation prévue par la police d’assurance garantissant les dommages incendie lorsqu’il est établi que l’assuré s’est conformé aux obligations prévues aux articles L. 129-8 et L. 129-9 du code de la construction et de l’habitation. ».

 

 

 

Veuillez agréer, madame, monsieur,  nos salutations distinguées.

 

 

Votre Assuré

 

 

Joint : - attestation d’installation 

 

          - facture

 

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